Occitanie Guidage — Convois exceptionnels Retour au site

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& conditions d’utilisation.

Dernière mise à jour : 23 août 2026

Sommaire Éditeur du site Hébergement Conditions d’utilisation Propriété intellectuelle Responsabilité Données personnelles Cookies
01

Éditeur du site

Le site occitanie-guidage.fr est édité par :

Dénomination
Occitanie Guidage, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social
1 000 euros
Siège social
31 avenue de la Fontasse, 31290 Villefranche-de-Lauragais, France
SIREN
105 041 859
SIRET
105 041 859 00015
Immatriculation
RCS Toulouse 105 041 859
TVA intracommunautaire
FR40 105041859
Contact
contact@occitanie-guidage.fr · 06 67 38 11 55

Directeur de la publication : Benjamin Bastié, Président.

02

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, SAS au capital de 100 000 euros, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr.

03

Conditions générales d’utilisation

Le site présente les activités et prestations d’Occitanie Guidage. Son accès et sa consultation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes ou contenus.

Occitanie Guidage peut modifier, suspendre ou mettre à jour tout ou partie du site et des présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

04

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, photographies, éléments graphiques, logos, marques et autres contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Occitanie Guidage est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

05

Responsabilité

Occitanie Guidage s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’interruption. Les informations du site sont générales et ne constituent ni un engagement contractuel, ni une autorisation de transport, ni un conseil juridique ou réglementaire.

L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait du site. Occitanie Guidage ne saurait être tenue responsable d’un dommage indirect lié à sa consultation, sous réserve des dispositions légales impératives.

06

Données personnelles

Le site ne comporte ni formulaire de contact, ni espace personnel, ni outil de mesure d’audience. Lorsqu’un utilisateur contacte Occitanie Guidage par téléphone ou par courrier électronique, les informations communiquées sont utilisées uniquement pour traiter sa demande, préparer une prestation ou assurer le suivi de la relation professionnelle.

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07

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08

Droit applicable

Le site et les présentes conditions sont soumis au droit français. Tout différend sera recherché en priorité par voie amiable, puis porté devant les juridictions compétentes selon les règles légales applicables.

Occitanie Guidage — Convois exceptionnels

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